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Décisions du Maire

Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation

Signature d'une convention avec la Croix-Rouge

Fêtes foraines et animations itinérantes - Tarification

Décision portant exercice du droit de préemption pour un local situé 21-23 Boulevard de la Rochelle

Modification des tarifs des droits de voirie 2023

Marché couvert - abonnement parking 2024

Télédistribution - Tarifs 2024

Prestations de service - Tarifs 2024

Location d'installations sportives - Tarifs 2024

Redevances occupation du domaine public - Droits de Voirie 2024

Vente de tickets de manège dans le cadre de la régie de recettes pour l'encaissement des redevances de marché et des foires

Renfort ponctuel en propreté urbaine par la mise à disposition d'agents ADAPEI - Année 2024

Restauration scolaire et garderie - Tarifs - Année 2024/2025

Cuisine centrale - Tarifs 2024

Marché de Noël 2023 - Tarifs de location de chalets

Salon de l'habitat 2024 - Tarifs de location des emplacements

Tarif abonnement annuel de stationnement Parking des Minimes

Marché couvert - Tarifs 2024

Marché RenaissanceS - Tarifs 2024

Occupation commerciale du domaine public - Tarification

Arrêté modifiant l'arrêté du 29 septembre 2023 portant désignation des membres du jury dans le cadre de la procédure de dialogue compétitif pour le recrutement d'un maître d'oeuvre en vue du réaménagement urbain de la ville haute

Cuisine centrale - Réactualisation des tarifs 2024

Marché de noël - Tarif de location

Vente de tickets de manège dans le cadre de la régie de recettes pour l'encaissement des redevances du maché et des foires

Tarif applicable à la location de la cellule commerciale située 21/23 Boulevard de la Rochelle à Bar-le-Duc

Tarifs des prestations de service - Année 2025

Redevances d'occupation du domaine public - Droits de voirie - Année 2025